Circulation électronique : une expérience positive

Caroline Bissegger, juge à la Cour III a, dès sa disponibilité, adopté la circulation électronique dans son travail quotidien.

10.04.2024 - Kenza Kebaili

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Grâce à la circulation électronique, la décision peut être prise indépendamment du lieu - même si le dossier physique se trouve à Saint-Gall. (Photo : TAF)

Depuis son introduction dans la Cour III au début de l’année 2022, la circulation électronique a rapidement été employée par Caroline Bissegger. La juge de la Cour III a en effet été séduite par cet outil qui s’inscrit dans le processus de digitalisation du TAF. Pour cette dernière, ce changement n’a pas été particulièrement compliqué puisque la juriste a pu s’adapter à chacune des étapes de l’évolution de la circulation électronique. Elle explique ainsi : « J’ai eu la chance de m’habituer d’abord à la première version de la circulation électronique qui était très simple d’utilisation. De ce fait, j’ai pu me familiariser avec la logique du système avant que celui-ci n’évolue vers une version plus élaborée. ». En outre, l’aide de Yannick Antoniazza-Hafner, juge à la Cour VI, très impliqué dans la digitalisation du TAF, a permis à la juge de la Cour III de maîtriser rapidement cette avancée digitale grâce notamment à ses vidéos de formation.

«Le collège des juges peut signer électroniquement la fiche de décision via la circulation électronique ce qui permet de clôturer une phase de la procédure de circulation ou la procédure elle-même en télétravaillant. »

Caroline Bissegger

De nombreux avantages
La Genevoise tire de manière générale un bilan positif de l’utilisation de la circulation électronique et y trouve de nombreux avantages. Le premier et l’un des plus importants se trouve dans la liberté géographique et temporelle que la circulation électronique offre aux utilisateurs et utilisatrices. En effet, il n’est ainsi plus nécessaire d’être toujours physiquement au TAF pour mener la procédure de circulation : « Le collège des juges peut signer électroniquement la fiche de décision via la circulation électronique ce qui permet de clôturer une phase de la procédure de circulation ou la procédure elle-même en télétravaillant. Dans la même lignée, cette avancée digitale s’inscrit dans une politique environnementale puisqu’elle encourage la diminution de l’utilisation du papier et une meilleure gestion de l’énergie au travers par exemple d’une diminution de l’utilisation des transports, ce qui semble être l’un des défis futurs à devoir être relevé. Néanmoins, il sied de rester vigilant car il ne faut pas négliger, dans ce tournant digital, les risques liés à la cybercriminalité et à la pénurie d’énergie.

Caroline Bissegger souligne également la transparence accrue de la procédure de circulation électronique et le renforcement de la communication entre juges à ce niveau-là. La juge est convaincue que la digitalisation demeure l’un des outils qui nous permettra de nous adapter à notre environnement soumis à des changements importants lesquels influencerons immanquablement le monde du travail. Elle se réjouit ainsi de la généralisation de la circulation électronique.

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