Secrétaire générale

Stephanie Rielle La Bella, secrétaire générale
Stephanie Rielle La Bella, secrétaire générale

La responsable de l’administration du tribunal dirige le secrétariat général, en collaboration avec son suppléant. Les chefs des six secteurs qui composent l’unité lui sont subordonnés. La secrétaire générale est en outre chargée de coordonner les tâches administratives avec les autres tribunaux de la Confédération et avec l’administration fédérale.

En sa qualité de secrétaire de la Cour plénière, de la Conférence des présidents et de la Commission administrative, la secrétaire générale prend part aux séances des organes de direction avec voix consultative. Il lui revient aussi de préparer les affaires et de mettre en œuvre les décisions. Aux côtés du président du tribunal, elle défend les affaires des organes de direction devant les autorités de surveillance et de haute surveillance.

La secrétaire générale bénéficie du soutien d’un état-major.

Secrétaire général suppléant

Bernhard Fasel, Secrétaire général suppl.
Bernhard Fasel, Secrétaire général suppl.

Le secrétaire général suppléant représentante la secrétaire générale dans tous les domaines. Il est responsable du Service juridique et de la Chancellerie centrale. Il assure également la direction du support jurisprudence.

Le support jurisprudence est au service des organes de direction et des cours dans les tâches de coordination. La Chancellerie centrale assure le cycle documentaire interne au tribunal. Ses autres domaines d’activité sont le courrier, le classement, les archives et la gestion des données.

https://www.bvger.ch/content/bvger/fr/home/das-bundesverwaltungsgericht/organisation/generalsekretariat/generalsekretaerin.html