Et tout devient clair

Dix-huit greffiers et une juge du Tribunal administratif fédéral se sont plongés toute une journée dans le thème de la structure des arrêts. Et les deux responsables de l’atelier, Tobias Grasdorf et David Aschmann, ont su montrer combien ce facteur est déterminant lorsqu’on rédige un arrêt. Au programme figuraient la structure ordinaire, l’effort de concision ainsi que l’argumentation et la technique de travail. Outre les conseils et astuces utiles pour l’activité quotidienne, l’échange d’expériences entre les participants était également un objectif important du cours.

Vecteur et efficience
« La structure nous donne un fil directeur pour résoudre les différents dilemmes qui se posent lors de la rédaction d’un arrêt », a indiqué en introduction le responsable du cour et greffier Tobias Grasdorf. Le juge David Aschmann a montré ensuite comment l’articulation des motifs aide aussi les destinataires de la décision à en comprendre et accepter le résultat, même et surtout quand il ne va pas dans le sens souhaité par les parties. « Articuler pour mieux se faire comprendre est un principe historiquement éprouvé », note-t-il. Pour lui, la structure est le vecteur des réflexions logiques que le juriste se fait en rendant sa décision. En outre, elle favorise l’efficience : « Une fois qu’on maîtrise la structuration du rubrum, de l’état des faits, de la motivation, du dispositif et de l’indication des voies de droit, on trouve plus facilement et rapidement la solution ».

Et tout devient plus clair
À la fin du cours, les participants étaient acquis à l’idée que la structure constitue un aspect déterminant pour la qualité d’un arrêt et qu’il vaut la peine d’y prêter attention. La juge Christa Preisig, par exemple, était enthousiaste : « Cet atelier m’a beaucoup profité dans la mesure où j’ai questionné ma technique de travail, notamment mes propres schémas de pensée concernant la logique, la structuration et l’argumentation ». Sous l’excellente direction de Tobias Grasdorf et David Aschmann, elle a pu « faire la lumière sur de nombreux aspects». En prenant conscience des stratégies et astuces qu’elle utilisait déjà intuitivement, la juge a aussi compris comment elle pourra les utiliser à l’avenir de manière beaucoup plus déterminée et profitable. Et puis : « L’occasion d’échanger avec des collègues de travail d’autres cours m’a beaucoup plu ».

Robert Weyeneth en retire un apport précieux pour son travail : « L’atelier m’a incité à réfléchir à la démarche que j’adopte pour rédiger un projet d’arrêt», a relevé le greffier. « Cet échange d’expériences sur les défis pratiques liés au travail quotidien était très enrichissant », par exemple quant au moyen d’aborder une nouvelle affaire, la manière la plus logique de structurer un projet d’arrêt ou comment s’efforcer de rester très concis. La greffière Regula Frey a trouvé spécialement passionnantes les discussions concernant les arrêts courts et l’acceptation des arrêts. Et de conseiller : toujours relire le projet d’arrêt à travers le prisme de l’acceptabilité de la décision ».

Recommandé également aux personnes expérimentées
« L’atelier était également hautement recommandé aux greffiers et aux juges expérimentés », a souligné Roland Hochreutener. Pour sa part, le greffier a beaucoup apprécié le fait que les intervenants ont donné l’optique du greffier et celle du juge, et trouvé « très intéressant que des juges participent également à l’atelier. »  Mais pour lui, le cours a offert une bonne vue d’ensemble des principaux aspects structurels que comprend une décision de justice : « en apportant des éléments nouveaux, il donne l’occasion de revoir les procédés devenus routiniers et complète parfaitement le savoir-faire existant ». Autre avantage, et pas des moindres : c’était une super occasion d’échanger des expériences avec des greffiers et des juges des autres cours.